Journée d'étude : La charte africaine des droits de l’homme et des peuples

Le CRDH de l’Université Paris II organise une journée d’étude le vendredi 10 février 2012 à l’occasion de la publication du commentaire article par article de la Charte africaine.
Lieu : Université Paris II, Centre Panthéon, Salle des Conseils, (escalier M, 2ème étage)12 place du Panthéon, Paris V°

Lire la Charte ICI

Site de la Commission Africaine des Droits de l'homme et des peuples ICI

Renseignements et inscriptions auprès du CRDH : crdh@u-paris2.fr

Programme :
Ouverture : (14 h – 14 h 30)
- Emmanuel DECAUX, directeur du CRDH, président du Comité des disparitions forcées.
- Ibrahim SALAMA, directeur de la division des traités relatifs aux droits de l’homme, Haut- Commissariat des Nations Unies pour les droits de l’homme.
- Souhayr BELHASSEN, présidente de la FIDH.
- Maurice KAMTO, professeur et ancien doyen de la faculté de sciences juridiques de Yaoundé, membre de la Commission du droit international, ancien ministre.

Table ronde I : Quels droits ? sous la présidence d’Angela MELO, directeur des sciences sociales et humaines de l’UNESCO : (14 h 30 – 15 h 30)
- Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, par Mouloud BOUMGHAR, professeur à l’Université d’Amiens.
- Les droits culturels entre droits individuels et droits collectifs, par Mesmer GUEUYOU, avocat.
- Droits civils et politiques, droits économiques et sociaux, par Emmanuel GUEMATCHA, doctorant à l’université Paris Ouest Nanterre la Défense.

Table ronde II : Quels organes ? sous la présidence de Paul TAVERNIER, professeur émérite à l’Université Paris XI : (15 h 30 – 16 h 30)
- Les Etats, l’Union Africaine et la Charte, par Alioune FALL, professeur à l’Université de Bordeaux.
- La Commission africaine, par Françoise PACCAUD, allocataire-moniteur à l’Université Jean-Moulin Lyon III.
- La Cour africaine, par Roland ADJOVI, lecteur à l’Université américaine d’Arusha.

pause café

Table ronde III: Quels acteurs ? sous la présidence de Stéphane DOMBE-BILLE, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon III, directeur du CDI (17 h – 18 h)
- Le juge africain et la Charte, dans le cadre national et sous-régional, par Baba Hamady DEME, allocataire-moniteur à l’Université Jean-Moulin Lyon III.
- Les Institutions nationales des droits de l’homme, par Mutoy MUBIALA, Haut-Commissariat des Nations Unies pour les droits de l’homme.
- Les ONG et la société civile, par Florent GEEL, chargé de mission, bureau Afrique de la FIDH.

Conclusions (18 h – 18 h 15), par Jean MATRINGE, professeur à l’Université Versailles Saint-Quentin en Yvelines.
Cocktail de clôture : Appartement décanal.

A lire :

- Alioune Badara Fall, "La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples : entre universalisme et régionalisme",Pouvoirs, 2009/2, n°129

- Marielle Debos, "La création de la Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples. Les dessous d’une ingénierie institutionnelle multicentrée", Cultures & Conflits, 2005/4 (n° 60), [en ligne] ICI

- Fatsah Ouguergouz, "La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples - Gros plan sur le premier organe judiciaire africain à vocation continentale",Annuaire français de droit international, 2006, Volumeb52, Numéro 1, pp.213-240 [en ligne] ICI

- Aude Vogel, "L’Afrique revisite son histoire précoloniale : une Magna Carta africaine ?", Jambo, n°2, février-mars 2012, [à paraitre]