Imbroglio juridique en Mauritanie : l’Etat sans tête (MAJ)

Le président mauritanien, Mohamed Ould Abdel Aziz, a été blessé le 13 octobre, par balle et transféré vers Paris. Sans information supplémentaire sur son état de santé, toutes les rumeurs courent dans le pays. Le Président aurait été touché au bras et/ou à l'abdomen. Sa venue à Paris ne serait pas un signe inquiétant, il devrait juste y obtenir des "soins complémentaires" après avoir été opéré avec "succès" dans son pays. Rapidement, le président assurait que son état de santé était bon et précisait même les circonstances de l’accident : "Je veux les rassurer sur ma santé après cet incident commis par erreur par une unité de l'armée sur une piste non goudronnée dans les environs de la localité de Tweila (40 km de Nouakchott)", d’où il revenait d'une excursion dans le nord du pays. Le véhicule ne se serait pas arrêté à un barrage mobile de l'armée, et la voiture présidentielle, non identifiée, aurait été prise en chasse et mitraillée de 14 balles après n’avoir pas prêté attention aux tirs de sommation (témoignage à lire ICI)

L’hypothèse de l’accident est plausible bien qu’elle fasse débat (ICI et ICI) et puisse paraitre un peu fantaisiste. Ce qui nous intéresse ici est le vide juridique que cet évènement révèle. En effet, le président s’est rapidement exprimé et montré publiquement afin de prouver qu’il n’était pas mort, n’avait pas abdiqué et qu’il n’y avait donc pas de vacance du pouvoir. Le ministre des Affaires étrangères Hamadi Ould Hamadi, est intervenu pour assurer que le président : "exerce la plénitude de ses pouvoirs (…) L'Etat fonctionne, il n'y a aucun problème particulier qui nécessite des dispositions particulières".

Pourtant la rumeur enfle. L’absence du Président commence à être longue et l’opposition n’est plus la seule à gronder. Le Président est-il en état de convalescence ou peut-on poser la question de la vacance formelle du pouvoir ?

Appuyons nous sur la norme fondamentale pour débuter : la Constitution mauritanienne. Celle-ci dispose : 

« Article 40 : En cas de vacance ou d’empêchement déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le Président du Sénat assure l’intérim du Président de la République pour l’expédition des affaires courantes. Le Premier ministre et les membres du Gouvernement, considérés comme démissionnaires, assurent l’expédition des affaires courantes. Le Président intérimaire ne peut mettre fin à leurs fonctions. Il ne peut saisir le peuple par voie de référendum, ni dissoudre l’Assemblée Nationale. L’élection du nouveau Président de la République a lieu, sauf cas de force majeure, constaté par le Conseil constitutionnel, dans les trois (3) mois à partir de la constatation de la vacance ou de l’empêchement définitif. Pendant la période d’intérim, aucune modification constitutionnelle ne peut intervenir ni par voie référendaire, ni par voie parlementaire.

Article 41 : Le Conseil constitutionnel, pour constater la vacance ou l’empêchement définitif, est saisi soit par :• Le Président de la République ; • Le Président de l’Assemblée Nationale ; • Le Premier Ministre. »

Donc la vacance ou l’empêchement définitif sont des faits juridiques même s’ils ne sont pas définis précisément dans le texte suprême. C’est au Conseil constitutionnel de déclarer la vacance (ça n’est pas le cas ici car le Président n’est pas mort) ou l’empêchement définitif (distinct de l’empêchement provisoire qui serait, par exemple, une maladie plus ou moins prolongée mais non handicapante pour l’exercice de la fonction présidentielle). Si le Conseil déclare l’empêchement il permet ainsi au Président du Sénat d’assurer l’intérim.

Or pour cela le Conseil constitutionnel doit être saisi (il ne peut s’autosaisir), ce qui n’est pas le cas pour l’instant. Cette saisine revient soit au Président (ce qui reviendrait à constater sa démission, ça ne devrait pas être le cas ici), soit au Président de l’Assemblée nationale, Messaoud Ould Boulkheir (photo), ou au Premier ministre, Moulaye Ould Mohamed Laghdaf or ces derniers ne peuvent saisir le Conseil constitutionnel s’ils n’ont pas d’information sur la santé du Président. La charge de la preuve revient donc au gouvernement ou au Président de l’Assemblée nationale. Et ce dernier a « reconnu n’avoir jamais reçu le moindre bulletin de santé du Chef de l’Etat en précisant n’avoir aucune compétence médicale pour se prononcer sur son état uniquement à partir d’une communication téléphonique de 7 mn avec un interlocuteur qu’il dit être lucide mais parlant d’une " voix faible" (ICI). 

Le seul moyen pour les pousser à saisir le Conseil constitutionnel serait que l’état de santé du Président soit déclarée grave et l’empêcherait d’exercer son pouvoir. Sans bulletin de santé publié, ils ne peuvent exercer leur charge constitutionnelle. Il faudrait que le bulletin de santé du Président soit publié (ce que demande l’opposition). Or la publication du bulletin de santé n’est pas une obligation. C’est un vide juridique tant en Mauritanie qu’en France et dans d’autres pays.  De de Gaulle à Sarkozy tous les présidents français  ont  promis de publier leur bulletin de santé mais ces bulletins étaient faux ou omettaient des informations (lire cet article ICI). Et les Présidents comme les autres citoyens ont le droit au secret médical malgré l’exigence de transparence.

Allons plus loin, émettons l’hypothèse que la preuve de la santé vacillante du Président soit établie. Le Premier ministre et le Président de l’Assemblée nationale ne peuvent même pas, en droit pur, saisir le Conseil constitutionnel. En effet,  le cercle vicieux se poursuit. L’Assemblée nationale est arrivée au terme de son mandat mais n’a pas été renouvelée donc le Président de l’Assemblée nationale est sans prérogative constitutionnelle. De plus, si le Président du Sénat devait assurer l’intérim, il ne le pourrait pas car il n’a pas été renouvelé selon la règle du renouvellement par tiers tous les deux ans. Pour sa part, le Premier ministre n’a pas de majorité parlementaire sur laquelle s’appuyer à l’Assemblée puisque ses membres n’ont pas été renouvelés à la fin du mandat parlementaire. Last but not least, le Conseil constitutionnel ne pourrait même pas se prononcer car il est incomplet. Trois de ses membres n’ayant pas encore porté serment.

Ce vide juridique laisse le pays en état de paralysie institutionnelle. Nous l’avons vu, la Constitution ne permet pas de trouver une solution à ce blocage. Une situation d’autant plus grave vu le contexte régional actuel et les préparatifs d’une intervention militaire chez le voisin malien. Selon un journal local : «  La Constitution ne prévoyant pas de vacance temporaire du pouvoir, il y a de fortes chances que le Haut Conseil de Sécurité (HCS) renaisse de ses cendres, pour tirer les ficelles jusqu’au retour du président. » 

Pour le moment quelques généraux tiennent le pays. Ce vide est alarmant dans un pays où l’alternance démocratique a toujours posé problème. L’histoire mauritanienne est marquée par plusieurs coups d’Etat militaires (après la chute de Ould Taya). Le Président actuel est d’ailleurs un putschiste (2008) converti à la démocratie bien que son élection ait pu passer pour une mascarade électorale destinée à donner un masque de légitimité au coup d’Etat. Selon ses proches, son retour n’est plus qu’une question de semaines mais les doutes sont désormais permis et tout le monde attend fébrilement la fête nationale de l’indépendance, le 28 novembre, pour voir le Président.

Dernières nouvelles : 

-  Le président Ould Abdel Aziz de retour en Mauritanie ce 24 novembre 
-  Mauritanie: le président Ould Abdel Aziz reçu par François Hollande à l'Elysée

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Nigéria, une émergence retardée

L'émission le Dessous des cartes a consacré un de ses numéro au Nigéria.

 

Résumé : "Le Nigeria résume bien les paradoxes de cette nouvelle Afrique en marche, où l’ancrage dans une modernité mondialisée cohabite, parfois violemment, avec des traditions qui se vivent encore au quotidien. Ce dualisme est pourtant une source d’inspiration permanente pour le cinéma nigérian dont l’explosion créative contraste avec le rigorisme des extrémistes religieux. Le Dessous des Cartes tente de décrypter ce pays riche avec une population pauvre."

Retrouvez l’émission et les cartes ICI

Somalie : premiers pas vers la paix

Ne manquez pas vendredi matin (Arte à 10H30 pas de rediffusion) le reportage "Somalie : premiers pas vers la paix" de  Thomas Dandois et Alexandra Kogan.

Résumé : "Les habitants commencent à revivre et à reconstruire. C’est le moment de la réouverture des marchés et des écoles. Les premiers lampadaires éclairent certaines rues, plongées dans l’obscurité depuis vingt ans.

L’administration locale tente de restaurer la principale artère marchande. Un commerçant a même osé installer une devanture en verre…
Une première ! Businessmen et ONG commencent à revenir avec, en tête, projets et mises en chantiers.
Pourtant, la situation est loin d'être stable.
La ville compte toujours des milliers de réfugiés. Les familles s’entassent dans des maisons abandonnées et chacun reste prudent. Mogadiscio a déjà connu des accalmies avant de retomber dans le chaos…"

Lire l'article de Jeune Afrique ICI

Le Soudan et les Soudan : un même espace, des réalités très différentes

Thierry Garcin recevait ce matin dans son émission Les Enjeux Internationaux l'ambassadeur Michel Raimbaud, à l'occasion de la parution de son ouvrage "Le Soudan dans tous ses Etats".

Résumé de l'émission :

"Le Soudan du Sud est né en juillet 2011, par partition, après des négociations placées dès 2005 sous la houlette des États-Unis. 193e membre de l’ONU, il a vu le jour après des dizaines d’années de guerre civile, le Sud n’ayant pas du tout été indépendantiste au départ.

590 000 km², 8 millions d’habitants, des richesses pétrolières considérables mais qu’on ne peut actuellement exporter que par la mer Rouge, c’est-à-dire par l’autre Soudan, une pauvreté et un sous-équipement insigne (quelques kilomètres de routes goudronnées), surtout les appétits déclarés et les convoitises de généreux amis : Chine, États-Unis, Israël.
Pourquoi cette sécession reste-t-elle un cas d’école ? Quelles relations entre les deux nouveaux États ? Quelles conséquences régionales ?"


Réécouter l'émission ICI

Obama et l'Afrique : "Yes, we hope...again"

Si en 2008, les gouvernants et une majorité de la population subsaharienne exprimaient leur joie, de voir un Afro-Américain devenir président de la première puissance mondiale, l’émotion a laissé place à plus de rationalité lors de la réélection du président Obama. Le symbole est, certes, toujours aussi grand mais les espoirs suscités par la première élection ont été balayés. Le discours au Ghana avait suscité beaucoup d’attentes mais ce discours n’était-il que pure rhétorique non suivi de faits ?

La politique américaine à l’égard du continent a subi peu de changements contrairement à ce qui était attendu. La priorité du président a été la réponse à la crise économique et financière qui touchait son pays. La politique étrangère américaine s’est orientée prioritairement vers le Proche et le Moyen-Orient, en témoigne le peu de visites présidentielles sur le continent africain ces quatre dernières années. Sa seule visite, au Ghana en 2009, n’a été suivie que par celle de sa femme, Michelle, en 2011 (Afrique du Sud, Nigeria, Gabon et Botswana)[1]. Une tournée africaine est donc plus qu’attendue pour ce second mandat.

L’administration américaine a tenté de dynamiser sa politique en publiant en juin 2012 une “New Strategy on Africa ». Cette stratégie se base sur quatre « objectifs » : (1) renforcer les institutions démocratiques; (2) encourager la croissance économique, le marché et les investissements; (3) donner la priorité à la paix et la sécurité; and (4) promouvoir le développement. Bien reçu sur le continent, cette stratégie laisse pourtant un gout d’inachevé aux analystes qui n’ont pu distinguer ce qui relevait de l’ancien et du nouveau. Cette nouvelle stratégie ne fait que recycler et renommer l’existant, rien de novateur en somme.

Le premier mandat fut marqué par les questions sécuritaires en Côte-d'Ivoire, Somalie, Soudan et Soudan du Sud. En ce début de second mandat, le président réélu devra également se consacrer à ces questions. Les défis à relever sont grands. Le Sahel, de la Mauritanie à la Somalie, est secoué par les conséquences de la crise libyenne et l’émergence de l’intégrisme religieux armé. Les Etats-Unis auraient d’ailleurs développé un réseau secret d'une douzaine de bases aériennes sur le continent dans le cadre de la lutte antiterroriste. La coopération sécuritaire devrait se poursuivre par un soutien logistique et les formations de troupes continentales et régionales, à l’image de l’exemple somalien ces dernières années. L’attention de l’administration américaine devrait également se porter sur les transitions politiques notamment au Zimbabwe et au Kenya. Il s’agira d’éviter de répéter les violences qui marquèrent les dernières élections.

Du fait de la crise et de la tradition des démocrates (plus protectionniste et multilatérale), on peut s’attendre à une relative continuité de la politique des Etats-Unis. Les trois orientations majeures resteront donc : 1) La lutte contre le terrorisme ; 2) la sécurité énergétique ; 3) le développement du marché et 4) la démocratie. La guerre contre le terrorisme restera donc une préoccupation majeure mais ce dernier mandat est aussi l’occasion pour Obama de s’attarder sur les questions économiques qu’il avait soulevé lors de son discours au Ghana. Une opportunité pour le président de travailler avec le continent. 40% du commerce mondial transitant par les eaux africaines, il s’agira également de renforcer la coopération en matière de sécurité maritime.

Les Etats-Unis continueront de s’appuyer sur des Etats-pivots ou des puissances régionales (Afrique du sud, Ethiopie, Kenya, Ouganda, Sénégal) en maintenant leur présence militaire (base de Djibouti, programmes antiterroristes, etc). Sauf si un drame humanitaire était largement relayé par les médias, l’administration d’Obama ne devrait pas s’engager plus qu’elle ne le fait actuellement dans les dossiers du Nord Kivu, Soudan, du Sud, Darfour, ou Somalie. Par ailleurs, selon l’ambassadeur William M. Bellamy : « Une diplomatie plus vigoureuse et mieux dotée en ressources sera essentielle pour assurer une ri­poste efficace des États-Unis aux défis sécuritaires de l’Afrique.(..) Sans une amélioration de la planification et de l’exécution inter-organisations, sans un leader­ship plus ferme du département d’État et sans une supervision plus énergique et plus efficace de la Mai­son-Blanche, l’impact d’un engagement renforcé des États-Unis dans le domaine de la sécurité africaine restera vraisemblablement limité»[2].

L’Afrique est donc restée, lors de ce premier mandat, une question marginale eu égard aux autres défis que la puissance américaine devait relever. Le président Obama a paru ignorer un continent dont il est pourtant originaire, et qu’il a fait rêver avec son « Yes, we can ». Pourquoi une telle prudence dans sa politique africaine ? Une priorité donnée aux questions internes ? Une hiérarchisation des priorités étrangères au désavantage du continent ? Une crainte de prêter le flanc aux critiques de ceux qui ne le considèrent pas comme Américain ? La réponse se situe surement à la croisée de toutes ces hypothèses. Pourtant, le continent africain concentre l’ensemble des défis que doit relever notre monde contemporain, de la croissance durable et équitable à la garantie d’une sécurité globale. Et cela, le président américain en semble bien conscient lui qui, en juin 2012, annonçait : « au moment où nous regardons vers l'avenir, il apparaît clairement que l'Afrique est plus importante que jamais pour la sécurité et la prospérité de la communauté internationale et pour les Etats-Unis en particulier ». Sur le continent, les attentes restent élevées bien que plus pragmatiques. L’espoir est de voir le président Obama créer, dans les quatre prochaines années, un héritage qui marquera la mémoire des générations à venir.

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[1] Hillary Clinton a effectué une tournée dans sept pays d'Afrique subsaharienne en août 2012.

[2] William M. BELLAMY. L’engagement des États-Unis en matière de sécurité en Afrique. Bulletin de la sécurité africaine. Centre d’Etudes Stratégiques de l’Afrique. N°1. Juin 2009

Publications : Sahel

L'IFRI vient de publier deux rapports sur le Sahel : 

The Sahel: A Crossroads between Criminality and Terrorism par Abdelkader ABDERRAHMANE.

Résumé : "Besides the ongoing political conundrum in Mali, it is the entire West African region, from Guinea Bissau to Mali, which is under threat of destabilization. Indeed, for many years now, terrorists and drugs traffickers have been synergizing their respective illegal activities, transforming the Sahel into a narco-terrorist zone. As a result, the Sahel has become a dangerous crossroads for drugs, crime, terrorism and insurgency." Téléchargez ICI

et 

Sahara de tous les dangers. Le Maghreb dans la tourmente ? par Antonin Tisseron 

Résumé : "Alors qu’à la fin de l’année 2011 les groupes djihadistes étaient relativement circonscrits dans l’espace maghrébin, considérés avant tout comme une nuisance plus qu’une réelle menace, en un an, la situation sécuritaire s’est considérablement dégradée. Les conséquences du « printemps arabe » au Sahel, et tout particulièrement au Nord-Mali, ont en effet offert à Al-Qaida au Maghreb islamique (AQMI) une opportunité de développement dans la sous-région après l’échec du mouvement dans ses ambitions maghrébines. Or, si les pays d’Afrique de l’Ouest sont en première ligne face à cette dégradation de leur environnement, les pays du Maghreb ne sont pas épargnés. Mais les problématiques sécuritaires ne doivent pas masquer les autres enjeux." Téléchargez ICI

Éthiopie. Deux mois après la mort du premier ministre Zenawi, quelle transition politique en cours ?

Le 31 octobre, Thierry Garcin recevait dans son émission Les Enjeux Internationaux (France culture), le professeur Alain Gascon.

Résumé : "La disparition de l'homme fort du pays, qui était au pouvoir depuis vingt et un ans, n'a pas créé de vacance du pouvoir.

Son successeur n'est pas issu de la rébellion tigréenne qui avait pris le pouvoir immédiatement après avoir renversé le dictateur en place : il s'agit d'un homme ayant une formation universitaire d 'ingénieur et de religion protestante.

Par ailleurs, la ligne économique et diplomatique qui avait été établie par son prédécesseur ne sera certainement pas infléchie, dans un souci de continuité et de stabilité."

A écouter ICI

Journée d’études : la complexité de l’histoire soudanaise

lundi 12 novembre de 9h à 20h : Journée d’études une réflexion sur la complexité de l’histoire soudanaise, de l'émergence d'une entité politique unifiée au temps de la domination ottomano-égyptienne (1820-1881) jusqu'à la sécession du Sud-Soudan en 2011. 

Le Soudan est décrit dans les médias et dans les rapports des organisations humanitaires comme le pays des dichotomies : sud contre nord, arabes contre Africains, musulmans contre chrétiens. Mais cette vision est profondément trompeuse. Le Soudan, qui, avant l’indépendance toute récente du Sud, était le plus grand pays d’Afrique, comptant des dizaines de langues et des centaines de dialectes et une immense hétérogénéité dans sa géographie humaine, est plutôt le pays de la complexité. 

Cette journée va explorer cette complexité de deux points de vue principaux : celle de ses interactions avec l’extérieur, et celle de ses mécanismes identitaires. 

Lieu : EHESS, Salle Lombard et salle des séminaires, 96 boulevard Raspail, Paris 6è - après 17h Salle des séminaires, Centre d’Études Africaines, 2ème étage, 

Rens eldubois@ehess.fr 

Parution : Études Littéraires Africaines n° 33, 2012 : "Littératures d'Erythrée" (X. Luffin, dir.)

Résumé : 

"Indépendant depuis 1991, l'Erythrée n'est pas seulement un pays qui a souffert des guerres et alimenté douloureusement, pendant des décennies, les actualités. Ses littératures, en émergence, témoignent certes des conflits et de leurs conséquences, notamment quant aux phénomènes migratoires, mais elles reflètent aussi la vitalité et la richesse de langues et de cultures diverses. On y parle dix langues, on y pratique plusieurs religions, et l'on y vit aussi dans la mémoire d'un passé, notamment colonial, qui détermine encore aujourd'hui des affinités italiennes marquées. C'est que le pays est un carrefour de voies vers l'intérieur de l'Afrique, vers l'Océan indien et l'Arabie, l'Europe ou l'Australie aussi, et ainsi vers le Monde. Des pistes caravanières à la toile numérique, de la mémoire des combattants à celle des migrants, l'Erythrée apparaît, dans les riches contributions de ce dossier, comme un pays particulièrement représentatif des enjeux actuels des littératures africaines."

Introduction
(Xavier Luffin)                                                                             

L’émergence d’une littérature arabe en Érythrée
(Jean-Charles Ducène)                                                          

L’épanouissement d’une littérature en langues locales : tigrigna, tigré et arabe
(Xavier Luffin)                                 

Littératures d’Érythrée : l’énonciateur sous contrôle
(Didier Morin)                                                                    

Italiens d’Érythrée, Érythréens d’Italie. La littérature postcoloniale italienne provenant de l’Érythrée
(Daniele Comberiati)                                                          

Les romans d’Abû Bakr Hâmid Kahhâl. Littérature nationale, littérature universelle
(Xavier Luffin)                   

Quand l’amour se dévoile : sexualité et identité dans The Consequences of Love de Suleiman Addonia
(Florence Khawam)   

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VARIA

Entre médiation et confrontation : à propos de Janheinz Jahn et de ses archives
(Flora Veit-Wild)                 

À propos des Oeuvres de Frantz Fanon
(Contributions de Daniel Delas, Pierre-Philippe Fraiture & Elsa Geneste)