Les dernières nouvelles du continent (14)

Sahel

Après le coup d’Etat au Mali, l’ICG retrace la chronologie des faits, identifie les erreurs commises et suggère une sortie de crise ICI

Dans cet article Niagalé Bagayoko interroge « la pertinence et l’efficience des cadres de gestion et de résolution des conflits instaurés » au Mali depuis 2012 et dans la région.

Était-il évident que ce coup d’Etat allait subvenir ? Cette rhétorique est trop facile explique Yvan Guichaoua dans ce Thread.

Marc Antoine Pérouse de Montclos et Camille Noûs montrent dans cet article que « les écoles coraniques s’avèrent ne pas avoir joué non plus de rôle déterminant dans le développement de la secte » Boko Haram.

Il faut lire cette magistrale réponse du blogueur « un mec qui fait des trucs en Afrique » à un célèbre chercheur autoproclamé à la suite de la tuerie de Kouré le 10 août.

 

Corne de l’Afrique

Une nouvelle alliance autour de la Somalie, l’Ethiopie et l’Erythrée s’est formée en janvier 2020 dans la Corne : Horn of Africa Cooperation (HoAC). Quelles en sont les conséquences régionales ? À lire ICI

Les Etats-Unis ont suspendu leur aide à l’Ethiopie dans le cadre de la médiation qu’ils mènent autour du différend qui oppose l’Ethiopie et l’Egypte sur la construction d’un barrage sur le Nil bleu.

L’Arabie saoudite enferme des centaines de migrants dans des camps dans des conditions inhumaines. Ce thread résume la situation.

La dernière étude d’Afrobarometers concerne, entre autres, l’opinion des Ethiopiens sur les amendements constitutionnels pour ajouter les langues du gouvernement fédéral et limiter les mandats du Premier ministre.

L’Ethiopie reste l'un des rares pays au monde avec un monopole d'État sur les télécommunications. Voici à quoi ressemble actuellement le secteur des télécoms.

A lire : l’étude de l’Armed Conflict Location & Event Data Project sur l’Ethiopie et le risque de fragmentation

Fascinant article. Comment l'histoire autorisée par l'État éthiopien lui permet d’imposer sa légitimité ? L’écriture de l’histoire a été un projet totalisant de l’Etat.

En août 2020, Taïwan a ouvert une représentation au Somaliland (et inversement). Si le Somaliland est Etat autoproclamé indépendant mais non reconnu par la communauté internationale cet acte est-il une forme de reconnaissance ? Non car cet accord n’ouvre pas des relations diplomatiques formelles entre les deux Etats. Une bonne réflexion sur la diplomatie des Etats de facto est à lire ICI.

On lira cet article dans OrientXXI  sur l’influence religieuse de l’Arabie Saoudite à Djibouti :  "L’appropriation de l’islam comme objet politique a permis au pouvoir de surmonter les querelles claniques lors de la guerre civile et facilité un investissement du champ religieux par les pays étrangers."

Merci à la revue Diplomatie de m'avoir ouvert ses pages pour parler de la diplomatie d’un petit Etat: Djibouti

Divers

Passionnant article collectif de Frédérick Douzet, Kévin Limonier, Selma Mihoubi, Élodie René sur la propagation des contenus russes et chinois sur le Web africain francophone. « Cette étude propose une méthodologie permettant d’identifier les acteurs du Web qui reprennent les contenus chinois et russes, ainsi qu’une analyse des stratégies d’influence des opinions publiques de ces États à destination de publics africains ».

Il faut écouter cette série d’émissions sur les textes de Franz Fanon lu par Gaël Faye. 

 

Appels à communications /Conférences

L’IFRA Nairobi recherche un.e chercheur.e ICI

Appel à communications pour un numéro spécial de la revue Journal of Borderlands Studies : Security and Trade in African Borderlands

Un nouveau carnet de recherche "Racismes" vient d’être lancé sur Hypothesesorg, son objectif est de « est de rendre compte de l’actualité de la recherche en sciences sociales sur les différentes formes de racisme dans le monde ».

L’AFD vient de publier un « Atlas de l’Afrique. Pour un autre regard sur le continent » avec de nombreuses infographies. Très utile pour les étudiants et …les plus grands.

Pour recevoir cette lettre directement par mail rendez-vous sur la colonne de droite : "Suivez l'actualité du blog par mail".

L’armée dans tous ses états. Armées, États, économies et sociétés en Afrique

La revue Afrique contemporaine publie un appel à communication sur les armées en Afrique. Vous trouverez ci-dessous l'annonce :

"L’objet de ce dossier est d’analyser les liens entre armées, États, économies et sociétés en Afrique aujourd’hui. Sur ces différents points, les armées jouent fréquemment un rôle de premier plan dans le parcours historique des pays africains depuis leur indépendance et dans la construction des États. La question alors posée est de savoir pourquoi et comment elles ont acquis une place aussi déterminante. Tel est l’objectif de ce dossier de la revue Afrique contemporaine.

Instruments du pouvoir, centre de/du pouvoir, mais aussi et souvent acteurs économiques et sociaux, les armées en Afrique sont des objets d’analyse incontournables pour comprendre la réalité africaine contemporaine. Il importe évidemment de prendre en compte la très grande hétérogénéité des armées selon les pays.

Dans de nombreux pays, la centralité de l’armée est incontestablement un legs de la période coloniale, elle-même fortement différenciée selon les « modèles » de colonisation, en ce qui concerne la continuité des acteurs, des structures administratives et institutionnelles, des registres d’action, des méthodes de gestion, mais, plus d’un demi-siècle après les indépendances, leur rôle et leur place dans les États, les sociétés et les économies ont évolué. 

 

 

Les armées en Afrique au cœur du politique

Dans le champ du politique et dans bien des pays africains, les forces armées sont souvent présentes sur le devant de la scène : soit pour s’emparer du pouvoir par les armes, et ce aux dépens des urnes (coups d’État, régimes militaires) ; soit pour apporter une réponse à des blocages politiques (Guinée, Mauritanie, Niger, Guinée Bissau) ou à des crises post-électorales ; soit pour jouer un rôle dans la neutralisation des affrontements entre des mouvements populaires et citoyens et les pouvoirs autoritaires en place (cas de la Tunisie ou de l’Égypte lors des « printemps arabes »). Et ce sans compter des régimes militaires ou des régimes politiques dominés, officiellement ou non, par des militaires, d’anciens militaires, des gardes présidentielles.

Il importe donc de contextualiser les différentes places des armées dans les pays africains. Certaines sont « faillies », « fragiles » ou « fragilisées », alors que d’autres dominent les champs social, politique et économique. En outre, elles sont de plus en plus concurrencées dans leurs fonctions régaliennes de détention du monopole de l’usage de la violence par des groupes armés de tous types (milices et groupes d’auto-défense villageoise, mouvements djihadistes, gangs, etc).

Dans les situations post-conflit, la réintégration des « rebelles » dans les forces armées et la construction d’une armée nationale (cas de la Côte d’Ivoire, du Mali) sont des enjeux centraux pour la construction de la stabilité des pays concernés. De plus, les armées nationales ont souvent des moyens limités, si bien que des forces étrangères, africaines ou non, régionales ou multilatérales, sont engagées pour pallier ces défaillances. Les conflits armés ont aujourd’hui changé de nature. Les guerres entre États, opposant des armées nationales, sont très rares et les affrontements armés relèvent actuellement d’enchevêtrement d’acteurs, si bien que les armées tendent à n’être que l’un d’entre eux.

Les armées : nouveaux acteurs économiques?

Beaucoup moins appréhendés par les sciences humaines et sociales, le rôle économique des armées ainsi que leur place souvent importante dans les économies de certains pays, en Afrique mais pas seulement, mérite de faire l’objet d’études scientifiques. Sur le continent africain en effet, les armées sont impliquées dans l’économie de rente ou de prédation, voire dans des activités illégales ou criminelles (la Guinée Bissau et le trafic de la cocaïne originaire d’Amérique Andine, etc.). De telles trajectoires résultent, dans certains cas, du fait que les forces armées sont soumises à de fortes contraintes budgétaires qui impactent notamment le paiement des salaires (RDC, RCA, etc.).

Mais, toujours dans le champ de l’économie, les armées sont aussi un régulateur d’activité et donc indirectement de l’emploi par le biais des entreprises qu’elles contrôlent. Cette implication dans l’économie peut aller jusqu’à la création de complexes militaro-industriels (il en est ainsi des oligarchies pétrolières en Angola ou en Algérie).

Les armées : catalyseur social?

Les armées jouent enfin un rôle social non négligeable comme lieu de formation, de socialisation et d’intégration des jeunes, de brassage de populations d’origines diverses, d’accès des femmes à des postes de responsabilité, voire de constitution d’une citoyenneté. Plusieurs pays ont par ailleurs institué des services civiques ou militaires à des fins de développement (Madagascar, etc.). Il en est plus ou moins de même par leur implication dans des programmes de désarmement, démobilisation et réintégration des combattants en fin de conflit, comme au Liberia, en Sierra Leone, en RDC ou en Côte d’Ivoire.

Souvent, seules institutions publiques structurées dans les pays au lendemain des indépendances, les armées ont développé des services publics. Elles ont souvent leurs propres dispositifs de protection sociale, conduisent des politiques familiales, gèrent des complexes hospitaliers (Égypte), font de la recherche. Plus largement, l’armée participe à la construction de représentations autour de la masculinité, de l’organisation familiale, de la division du travail et de la répartition des rôles sociaux, mais donne chair au monopole légitime de la violence (cf. les missions régaliennes de l’Etat selon Max Weber) versus la constitution de groupes d’autodéfense et la liberté (de jure ou de facto) de port d’armes.

Argumentaire

Diverses disciplines relevant des sciences humaines ont abordé, chacune avec leur approche et leur méthodologie, la question des armées en Afrique. Mais, elles l’ont généralement fait par le biais de chemins de traverse¬. Les relations internationales et la science politique, tout comme les War & Peace Studies anglo-saxonnes, privilégient traditionnellement dans l’étude des affaires militaires une approche que l’on pourrait qualifier de schizophrène. Dans le même ordre d’idée, le caractère belliqueux et violent des armées ou leur rôle dans les renversements de régimes politiques et les coups d’État sont mis en exergue. Inversement, telles un Janus bifrons, les armées peuvent être des acteurs clés de stabilisation, voire de « pacification » pour reprendre une nomenclature coloniale, du fait de leur implication dans les processus de construction de la paix (programmes de DDR mentionnés ci-dessus). Cette schizophrénie abolit la distinction entre temps de guerre et temps de paix et révèle de nouveau que les armées sont des acteurs incontournables de l’évolution politique des Etats.

L’abondante littérature sur les Réformes du Secteur de la Sécurité (RSS) et de la Défense ne s’est pas ou peu penchée sur ce qu’était véritablement l’armée dans les pays africains. Elle s’est davantage focalisée sur les échecs et les succès de cet outil, sous l’angle des composantes sécuritaires de l’aide au développement, sur les dysfonctionnements des forces armées et les moyens à mettre en œuvre pour les réformer. Ces RSS ont légitimé ainsi la communauté internationale pour intervenir dans un domaine qui relève de la souveraineté des États, ce qui, d’une certaine façon, renvoie aux programmes d’ajustement structurel, fort intrusifs, des années 1980 – 1990. Les approches « Sécurité et Développement » sont quant à elles devenues dans les années 1990 – 2000, tout comme la RSS, le parangon dans les pays du Sud d’une problématisation qui fait un large appel à la thématique de l’insécurité, et ce tant par la communauté internationale que par les agences de développement, qu’elles soient bi ou multilatérales. 

Sans nier l’apport de ces approches à la compréhension du fait militaire en Afrique et à la connaissance des armées, le grand absent est, paradoxalement, l’armée en tant que telle et ceux qui la composent, donc les militaires. 

Dans une optique pluridisciplinaire, à un carrefour entre sciences politiques, économie politique, sociologie, histoire sociale et anthropologie, ce dossier a pour ambition de repenser les armées en Afrique, leurs élites militaires tout comme les hommes de troupe. 

Ce numéro de la revue Afrique contemporaine sera donc centré sur le rôle social, politique et économique des armées en Afrique. Il visera à inscrire dans leurs parcours historiques et leurs contextes la place, dans différents domaines, des forces armées des pays africains et à analyser leur rôle spécifique dans l’histoire et les évolutions de ces pays . Il abordera également la différenciation au sein des armées et les possibles rivalités internes qui en découleraient : entre régiments, armes et corps, entre garde présidentielle et armée de terre, entre troupes d’élite (comme les régiments de parachutistes et l’infanterie). Et ce sans oublier la forte spécificité de la gendarmerie en Afrique. Il visera également à comprendre la place qu’occupent les forces armées nationales à côté des armées régionales ou multilatérales et des forces armées privées (mercenariats, sociétés privées de sécurité et de défense, milices, services de renseignement, etc.).

 Il accordera une attention particulière aux études de terrain (enquêtes, observations participantes, entretiens), mais également aux analyses comparatives et aux archives. Le travail quotidien, les relations de ces acteurs avec leur institution ou d’autres organismes de l’État, ainsi qu’avec les pouvoirs politiques et économiques, seront traités par les articles de ce dossier. Les trajectoires socioprofessionnelles pourront être mises en perspective afin de répondre aux questions : Que fait l’armée ? Qui sont ces hommes et ces femmes qui la composent ? Pourquoi ont-ils choisi d’embrasser les carrières militaires ou policières ? En quoi ont-ils le monopole de la violence légitime ? Comment se situent les gardes prétoriennes ou systèmes de sécurité présidentielle, proches des pouvoirs politiques, par rapport aux armées ? De quelle logistique disposent les forces armées en Afrique ? Quelle sont les sources de financements, les rémunérations et les équipements ? Comment les autorités nationales exercent-elles des arbitrages entre des dépenses militaires assurant la sécurité et les autres dépenses du budget de l’Etat, notamment sociales ?

L’objectif final étant de replacer ces réflexions dans le temps long de ce qu’est aujourd’hui l’armée en Afrique, mais également, par rapport aux ruptures liées à la nature des nouveaux conflits qui dominent en Afrique depuis la fin de la guerre froide (guerres asymétriques, emboîtements d’échelles, diversité des acteurs, etc.).

L’approche comparative s’attachera, ainsi de manière complémentaire, à décrypter les évolutions des armées, de leur organisation et de leur positionnement à la lumière des transformations de la conflictualité et l’émergence exponentielle de nouveaux acteurs, privés et publics, de la sécurité, qu’ils soient nationaux, régionaux ou internationaux et des rapports de pouvoir qui en découlent.

Il importera également d’expliquer pourquoi les armées ne sont plus exclusivement, ni souvent prioritairement, des institutions purement militaires et pourquoi elles investissent les champs social, politique et économique plus que ceux du sécuritaire et de la défense.

Conditions de soumission

Faire acte de candidature en envoyant une courte note d’une page (problématique du texte, exposé du déroulé de l’argumentaire, exposé des données, des sources et terrains mobilisés). 

Les articles devront avoir un format de 35 000 signes espaces compris (notes de bas de page et bibliographie comprises) dans leur version destinée à la publication, ainsi qu’un court résumé de 800 signes (espaces compris), des mots clés et la biographie de l’auteur (150 signes). Les auteurs pourront intégrer à leur article des iconographies (cartes, graphiques, photos, dessins, etc.)

Ils suivront la procédure d’évaluation scientifique auprès de deux référés anonymes et du comité de lecture d’Afrique contemporaine. La soumission des appels à propositions et des articles se fait sur la plateforme Editorial Manager à l’adresse suivante : http://www.editorialmanager.com/afriquecontemporaine/

Vous pouvez nous contacter pour toutes précisions aux adresses suivantes : ncnicolascourtin@gmail.com et fortuiti@afd.fr

Calendrier

Envoi de la proposition d’article : le 1er juillet 2015.

Réponse de la rédaction d’Afrique contemporaine aux auteurs : le 10 juillet 2015 au plus tard.

Envoi d’une première version des articles présélectionnés : le 1er septembre 2015.

Publication du numéro : mars 2016.

BIBLIOGRAPHIE 

Ouvrages:

• Augé A., Kloursen, P. (dir.), Réformer les armées africaines. En quête d’une nouvelle stratégie, Paris, Karthala, 2010. Bangoura, D., Les armées africaines, 1960-1990, », CHEAM, Paris, 1992.
• Bazenguira-Gonga, Makki S, (eds), Sociétés en guerre. Ethnographie des mobilisations violentes, Editions Maison des sciences de l’homme, Paris, 2013.
• Belkaïd, A., Lehmici, H., Égypte, La toute-puissance de l’armée, …
• Bourrat F (ed) La place et le rôle des armées dans le monde arabe contemporain, « Champ de Mars N°23, IRSEM, La documentation française, 2012.
• Clapham, C., African Guerillas, Oxford: James Currey, 1998.
• Courmont B, Ribrikar D, Les guerres asymétriques, IRIS, Paris, 2002.
• Dawisha, A., Zartman, W., Beyond Coercicion: the Durability of the Arab State, Croom Helm, 1988 – 310 pages.
• Daguzan, J.-F., Le dernier rempart ? Forces armées et politiques de défense au Maghreb, Publisud, Paris, 1998.
• Daguzan J-F, « Armées et société dans le monde arabe :entre révoltes et conservatisme », Note N005/13 Fondation pour la recherche stratégique, pp1-14, Fev 2013.
• Debos, M., Les armées au Tchad, Col (CERI) …
• Decalo, S., Coups and Army Rune in Africa: Studies in Military Style, New Haven : Yale University Press, 1976.
• Decalo, S., “The Morphology of Radical Military Rule in Africa”, Journal of Communist Studies, Volume 1, Issue 3-4, 1985.
• Droz-Vincent, P., « Le militaire et le politique en Égypte », Maghreb-Machrek Monde Arabe, n°162, juillet-septembre 1999.
• Dupont, H., « La nouvelle armée libanaise : instrument du pouvoir ou acteur politique », in Confluences Méditerranée, n° 29, printemps 1999 (sous le pseudonyme de Hubert Dupont).
• Eboe Hutchful, Abdoulaye Bathily (dir.), The Military and Militarism in Africa, eds. Dakar : CODESRIA, 1998. – xiii-617 p. (CODESRIA Book Series).
• Hamon, L. (ed), Le rôle extra militaire de l’armée dans le Tiers Monde, Entretiens de Dijon, PUF, 1966, in Vol 7 N°28 pp 795-798.
• Hugon Ph, Géopolitique de l’Afrique et contributions dans Vettoglia J-P, Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention, Bruxelles, Bruylant, 2013.
• Huntington S, The Soldier and the State, Cambridge Mass Press, 1957.
• Janowitz, M., The Military in the Political Development of New Nations, University Chicago Press, 1964.
• Marchal, R., « Les frontières de la guerre à la paix », Politix, N°58, 2002.
• Messinga, E. C., Les forces armées camerounaises face aux enjeux militaires dans le golfe de Guinée: le cas du conflit de Bakassi, Master en science politique, Université de Yaoundé II-SOA, 2007.
• Metogo, G., « Armées du Golfe de Guinée : Vers l’émergence de deux puissances sous-régionales », Revue africaine de défense, N°2, bureau d’étude et d’information, Yaoundé, 2000.
• Moghira Mohammed Anouar, Les armées arabes et le pouvoir d’Etat. Militaires du peuple ou du régime? (XIXe-XXIe siècle), Karthala, 2015, 336 pages.
• Mohamed Abde Elsalam, « The military and the developments in its role in the Arab World », in Carsten Jensen (ed.), Developments in Civil-Milatry Relations in the Middle East, Royal Danish Defence College, 2008.
• Moncef, O., Militaires, élites et modernisation dans la Libye contemporaine, L’Harmattan, Paris, 2009.
• Oren, B., The Lebanese Army: A National Institution in a Divided Society, State University of New York Press, 2009, 272 p.
• Perlmuter, A., The Military and Politics in Modern Times, Yale University Press, 1977.
• Perlmuter, A., Military and Politics in Israel: Nation Building and Expansion, Yale University Press, 1969.
• Perlmuter, A., Egypt and the Praetorian State, Yale University Press, 1974.
• Perlmutter A., Political Roles and Military Rulers, Franck Cass London, 1981.
• Perouse de Montclos, M.-A., Les humanitaires dans la guerre, La Documentation française, Paris 2012.
• Picard, E., « Arab Military in Politics : From Revolutionary Plot to Authoritarian State », in Giacomo Luciani (ed), The Arab State, Routledge, London, 1990.
• Pichon,F « Les armées privées en Afrique », Géopolitique africaine, N° 28 oct-déc 2007 pp 153-184.
• Rouquié, R., « Le rôle des forces armées en Amérique latine. Etat des travaux », Revue française de sciences politiques, 1969.
• Rubin, B., Kennedy, T., Armed Forces in the Middle East : Politics and Strategy, Londion Franck Cass, 2002.
• Seznec, J.-F., « Les forces militaires saoudiennes sous le règne de Fahd Abdelaziz », Maghreb-Machrek, n° 174, octobre-novembre 2001, pp. 38-51.
• Sarkesian, S., The professional Army in a Changing society, Nelson-Hall Co, 1975. Paul R (ed), No Peace, no war. An Anthropology of Compares Armed Conflicts, Ohio University press 2005.
• Siddiqa, A., Military Inc.: Inside Pakistan’s Military Economy, Pluto Press, London, 2007, 304 pages.
• Sorensen, D. S., Civil-military relations in North Africa, Middle east Policy, décembre 2007, http://www.thefreelibrary.com/Civil-military+relations+in+North+Africa, p. 12.
• Zartmann, W., Elites on the Middle East, 1966.

Dossier de revues :

• « L’Etat militaire à l’épreuve des transitions », Revue internationale de politique comparée, vol 15, pp. 151-162, 2008.
• « Military Marxist Regimes in Africa », Journal of Communist Studies, Volume 1, Issue 3-4, 1985.
• « Militaires et pouvoirs au Moyen-Orient », Vingtième Siècle, Presse de Sciences Po, n° 124, 2014/4, 256 pages.
• « Amérique latine : l’état militaire à l’épreuve des transitions », Revue internationale de politique comparée, vol. 15, n° 1, 2008, p. 153.

Publication : note de veille Afrique de l'IRSEM

La dernière note de veille Afrique de l'IRSEM vient de sortir. Les analyses des mois de janvier et février sont largement consacrées au débat qui anime la communauté scientifique quant aux effets des tentatives de coup d’État sur les régimes et la limitation des mandats présidentiels sur le continent. Elles reviennent également sur les causes et l’impact de plusieurs conflits : Nigeria, Côte d’Ivoire, Soudan du Sud et Somalie.

Extrait :

Les coups d’État ou les tentatives de coup d’État sont-ils « bénéfiques » ? Cette question a animé les débats scientifiques ces derniers mois. Par définition, les coups d’État sont des renversements de pouvoir non constitutionnels et non démocratiques. Pour autant, peuvent-ils favoriser des réformes libérales ou une transition démocratique ? En 2014, dans Foreign Policy Analysis, Jonathan M. Powell et Clayton Thyne suggéraient que les tentatives de coups d’État pouvaient inciter les  dirigeants des régimes autoritaires à ouvrir leur régime. Selon ces chercheurs 17% de tous les coups d’États (et tentatives), de 1950 à 2010, se sont déroulés dans des États démocratiques. Dans la majorité des cas, le contexte est donc autoritaire et les renversements de pouvoir, ou les tentatives, favoriseraient une transition démocratique. Néanmoins, à la suite de la tentative de coups d’État contre le régime de Yahya Jammeh, en Gambie, le 30 décembre 2014, Jeffrey Smith et Alexander Noyes ont démontré que la politique autoritaire du régime n’a pas évoluée. D’autant que le régime aurait connu au moins huit tentatives de coups d’État en vingt ans, toujours suivies de purges au sein des forces de sécurité et de l’armée, d’arrestations, ainsi que d’exécutions. En réponse, Jonathan M. Powell a rappelé que sa modélisation, tirée de l’analyse de 170 cas, montre que les transitions démocratiques sont deux fois plus probables quand un coup d’État est un succès. De plus, la définition du coup d’État crée des confusions. L’évènement qui s’est déroulé en Gambie fin décembre ne peut pas être qualifié de tentative de coup d’État. Edward Luttwak propose la définition suivante du coup d’État : « une infiltration de segments étroits mais fondamentaux de l'appareil d'État ». Or, en Gambie, le coup d’État a été fomenté par d’anciens gardes présidentiels et militaires, pour certains expatriés. Dans son article/réponse Jonathan M. Powell propose ensuite un stimulant agenda pour la recherche sur les coups d’État.

Imbroglio juridique en Mauritanie : l’Etat sans tête (MAJ)

Le président mauritanien, Mohamed Ould Abdel Aziz, a été blessé le 13 octobre, par balle et transféré vers Paris. Sans information supplémentaire sur son état de santé, toutes les rumeurs courent dans le pays. Le Président aurait été touché au bras et/ou à l'abdomen. Sa venue à Paris ne serait pas un signe inquiétant, il devrait juste y obtenir des "soins complémentaires" après avoir été opéré avec "succès" dans son pays. Rapidement, le président assurait que son état de santé était bon et précisait même les circonstances de l’accident : "Je veux les rassurer sur ma santé après cet incident commis par erreur par une unité de l'armée sur une piste non goudronnée dans les environs de la localité de Tweila (40 km de Nouakchott)", d’où il revenait d'une excursion dans le nord du pays. Le véhicule ne se serait pas arrêté à un barrage mobile de l'armée, et la voiture présidentielle, non identifiée, aurait été prise en chasse et mitraillée de 14 balles après n’avoir pas prêté attention aux tirs de sommation (témoignage à lire ICI)

L’hypothèse de l’accident est plausible bien qu’elle fasse débat (ICI et ICI) et puisse paraitre un peu fantaisiste. Ce qui nous intéresse ici est le vide juridique que cet évènement révèle. En effet, le président s’est rapidement exprimé et montré publiquement afin de prouver qu’il n’était pas mort, n’avait pas abdiqué et qu’il n’y avait donc pas de vacance du pouvoir. Le ministre des Affaires étrangères Hamadi Ould Hamadi, est intervenu pour assurer que le président : "exerce la plénitude de ses pouvoirs (…) L'Etat fonctionne, il n'y a aucun problème particulier qui nécessite des dispositions particulières".

Pourtant la rumeur enfle. L’absence du Président commence à être longue et l’opposition n’est plus la seule à gronder. Le Président est-il en état de convalescence ou peut-on poser la question de la vacance formelle du pouvoir ?

Appuyons nous sur la norme fondamentale pour débuter : la Constitution mauritanienne. Celle-ci dispose : 

« Article 40 : En cas de vacance ou d’empêchement déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le Président du Sénat assure l’intérim du Président de la République pour l’expédition des affaires courantes. Le Premier ministre et les membres du Gouvernement, considérés comme démissionnaires, assurent l’expédition des affaires courantes. Le Président intérimaire ne peut mettre fin à leurs fonctions. Il ne peut saisir le peuple par voie de référendum, ni dissoudre l’Assemblée Nationale. L’élection du nouveau Président de la République a lieu, sauf cas de force majeure, constaté par le Conseil constitutionnel, dans les trois (3) mois à partir de la constatation de la vacance ou de l’empêchement définitif. Pendant la période d’intérim, aucune modification constitutionnelle ne peut intervenir ni par voie référendaire, ni par voie parlementaire.

Article 41 : Le Conseil constitutionnel, pour constater la vacance ou l’empêchement définitif, est saisi soit par :• Le Président de la République ; • Le Président de l’Assemblée Nationale ; • Le Premier Ministre. »

Donc la vacance ou l’empêchement définitif sont des faits juridiques même s’ils ne sont pas définis précisément dans le texte suprême. C’est au Conseil constitutionnel de déclarer la vacance (ça n’est pas le cas ici car le Président n’est pas mort) ou l’empêchement définitif (distinct de l’empêchement provisoire qui serait, par exemple, une maladie plus ou moins prolongée mais non handicapante pour l’exercice de la fonction présidentielle). Si le Conseil déclare l’empêchement il permet ainsi au Président du Sénat d’assurer l’intérim.

Or pour cela le Conseil constitutionnel doit être saisi (il ne peut s’autosaisir), ce qui n’est pas le cas pour l’instant. Cette saisine revient soit au Président (ce qui reviendrait à constater sa démission, ça ne devrait pas être le cas ici), soit au Président de l’Assemblée nationale, Messaoud Ould Boulkheir (photo), ou au Premier ministre, Moulaye Ould Mohamed Laghdaf or ces derniers ne peuvent saisir le Conseil constitutionnel s’ils n’ont pas d’information sur la santé du Président. La charge de la preuve revient donc au gouvernement ou au Président de l’Assemblée nationale. Et ce dernier a « reconnu n’avoir jamais reçu le moindre bulletin de santé du Chef de l’Etat en précisant n’avoir aucune compétence médicale pour se prononcer sur son état uniquement à partir d’une communication téléphonique de 7 mn avec un interlocuteur qu’il dit être lucide mais parlant d’une " voix faible" (ICI). 

Le seul moyen pour les pousser à saisir le Conseil constitutionnel serait que l’état de santé du Président soit déclarée grave et l’empêcherait d’exercer son pouvoir. Sans bulletin de santé publié, ils ne peuvent exercer leur charge constitutionnelle. Il faudrait que le bulletin de santé du Président soit publié (ce que demande l’opposition). Or la publication du bulletin de santé n’est pas une obligation. C’est un vide juridique tant en Mauritanie qu’en France et dans d’autres pays.  De de Gaulle à Sarkozy tous les présidents français  ont  promis de publier leur bulletin de santé mais ces bulletins étaient faux ou omettaient des informations (lire cet article ICI). Et les Présidents comme les autres citoyens ont le droit au secret médical malgré l’exigence de transparence.

Allons plus loin, émettons l’hypothèse que la preuve de la santé vacillante du Président soit établie. Le Premier ministre et le Président de l’Assemblée nationale ne peuvent même pas, en droit pur, saisir le Conseil constitutionnel. En effet,  le cercle vicieux se poursuit. L’Assemblée nationale est arrivée au terme de son mandat mais n’a pas été renouvelée donc le Président de l’Assemblée nationale est sans prérogative constitutionnelle. De plus, si le Président du Sénat devait assurer l’intérim, il ne le pourrait pas car il n’a pas été renouvelé selon la règle du renouvellement par tiers tous les deux ans. Pour sa part, le Premier ministre n’a pas de majorité parlementaire sur laquelle s’appuyer à l’Assemblée puisque ses membres n’ont pas été renouvelés à la fin du mandat parlementaire. Last but not least, le Conseil constitutionnel ne pourrait même pas se prononcer car il est incomplet. Trois de ses membres n’ayant pas encore porté serment.

Ce vide juridique laisse le pays en état de paralysie institutionnelle. Nous l’avons vu, la Constitution ne permet pas de trouver une solution à ce blocage. Une situation d’autant plus grave vu le contexte régional actuel et les préparatifs d’une intervention militaire chez le voisin malien. Selon un journal local : «  La Constitution ne prévoyant pas de vacance temporaire du pouvoir, il y a de fortes chances que le Haut Conseil de Sécurité (HCS) renaisse de ses cendres, pour tirer les ficelles jusqu’au retour du président. » 

Pour le moment quelques généraux tiennent le pays. Ce vide est alarmant dans un pays où l’alternance démocratique a toujours posé problème. L’histoire mauritanienne est marquée par plusieurs coups d’Etat militaires (après la chute de Ould Taya). Le Président actuel est d’ailleurs un putschiste (2008) converti à la démocratie bien que son élection ait pu passer pour une mascarade électorale destinée à donner un masque de légitimité au coup d’Etat. Selon ses proches, son retour n’est plus qu’une question de semaines mais les doutes sont désormais permis et tout le monde attend fébrilement la fête nationale de l’indépendance, le 28 novembre, pour voir le Président.

Dernières nouvelles : 

-  Le président Ould Abdel Aziz de retour en Mauritanie ce 24 novembre 
-  Mauritanie: le président Ould Abdel Aziz reçu par François Hollande à l'Elysée

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Mali. Les conséquences régionales de l'échec du coup d'État

André Bourgeot (bio) était, le 13 avril, l'invité de Thierry Garcin dans les Enjeux internationaux. Réécoutez l'émission ICI

Résumé de l’émission : "La régionalisation des dossiers a plusieurs sources, traditionnelles ou récentes.
Le nomadisme des Touareg ; les trafics divers ; les routes des caravanes ; les prises d’otages occidentaux (Niger, 2010...) ou de pays environnants (consul d’Algérie à Gao, le 5 avril) ; les attentats (à Tamanrasset le 3 mars, contre une caserne de gendarmerie) ; les groupes islamistes (AQMI, Ançar Eddine, Mujuao affilié à AQMI) ; les projets d’imposition de la charia ; la lutte anti-terroriste ; la création d’un Centre d’état-major opérationnel conjoint (CEMOC), réunissant depuis 2010 l’Algérie, le Mali, la Mauritanie, le Niger (logistique américaine et française) ; l’attaque de l’OTAN contre la Libye et la guerre civile de 2011.

Depuis le coup d’État du 22 mars, dont les auteurs (arroseurs arrosés) ont renforcé les Touareg et les islamistes qu’ils croyaient pouvoir combattre, d’autres facteurs régionaux sont apparus : condamnation rapide de la CEDEAO, organisation économique de l’Ouest africain ; efficacité des sanctions (certes, contre un pays enclavé et pauvre) ; médiations ivoirienne et burkinabé ; implication diplomatique de l’Algérie, qui n’acceptera jamais un État touareg ; réfugiés maliens en Algérie ; divisions internes et chez les Touareg et chez les islamistes."

Sur les sanctions, on lira avec intérêt :  Olivier Schmitt "Thinking strategically about sanctions"ICI

De André Bourgeot, pour aller plus loin  :

- analyse du coup d'Etat à Bamako ICI
- Coups d'état au Mali : Azawad, année zéro ?(avec également Thomas Hofnung, grand reporter à Libération, spécialiste de l'Afrique de l'Ouest, Marc-Antoine Perouse de Montclos, politologue et enseignant à l'IRD, spécialiste des conflits armés en Afrique de l'Ouest et Atmane Tazaghar, journaliste pour l'Associated Press TV, auteur de AQMI : Enquête sur les héritiers de Ben Laden au Maghreb et en Europe, J. Picollec, 2011) ICI
- Désordre, pouvoirs et recompositions territoriales au Sahara (Hérodote) ICI
- Sahara de tous les enjeux ICI
-  Sahara : espace géostratégique et enjeux politiques (Niger) ICI

Ouvrages :
Bourgeot André [1992], « L’enjeu politique de l’histoire : vision idéologique des événements touaregs (1990-1992) », Politique africaine, 48, décembre : 129-135.

Bourgeot André [1994], « Révoltes et rébellions en pays touareg », Afrique contemporaine, 170, 2e trimestre : 3-19.

Bourgeot André [1995], Les Sociétés touarègues : nomadisme, identité., résistances, Paris, Karthala, 542 p.

Bourgeot André (dir.) [1999], Horizons nomades en Afrique sahélienne : sociétés, développement et démocratie, Paris, Karthala, 491 p.

Mali : la stabilité des régimes sahéliens en question ? (MAJ)

La menace grondait depuis plusieurs jours, les troupes maliennes se sont révoltées contre leur Etat major et ont pris le pouvoir à Bamako. Ils reprochent au président ATT sa faiblesse dans le traitement de la rébellion au Nord. Leur porte-parole, Amadou Konaré, a affirmé qu'ils avaient agi face "à l'incapacité" du gouvernement "à gérer la crise au nord de notre pays", en proie à une nouvelle rébellion touareg depuis le mois de janvier et aux activités de groupes islamistes armés.

Le président refusait l'escalade militaire dans le Nord malgré des pertes de terrain importantes. Rappelons que le Mali a longtemps refusé la logique militaire dictée par les Occidentaux dans la lutte contre AQMI (que l'Algérie et la Mauritanie ont suivi pour leurs intérêts bien compris). En fait la trêve avec les rébellions touarègues rendait le gouvernement réticent à engager une escalade militaire, dans une région où il a retiré ses forces en 2006. D’autant que depuis la rébellion de la première partie des années 1990, les forces militaires qui avaient tué plus de civils que de combattants sont particulièrement détestées par les tribus nomades du Nord. L’armée malienne est passée pour la première fois à l’offensive en juin 2010 après l’assassinat d’un officier malien à Tombouctou.

Ce coup d'Etat montre l'importance des conséquences de la crise libyenne (on s'en doutait) et surtout il met en lumière une mutation d'échelle stratégique. Jusqu'à présent les États luttaient contre des conflictualités locales maintenant la logique de montée en puissance attentatoire à la stabilité des État a pris le pas. Le président malien semble ne pas l'avoir vu venir. Jusqu'à présent, il pouvait marginaliser ces conflictualités locales en ne les considérant pas comme attentatoire à la posture de stabilité de son régime. Mais avec ce coup d'Etat un nouveau seuil vient d'être atteint.

On lira avec intérêt :
The Old-Style Coup Makes a Comeback in Mali
Pourquoi le régime du président "ATT" était fragilisé
La chute d'Amadou Toumani Touré au Mali ou la défaite d'une politique de consensus
"La nouvelle géopolitique post-Kadhafi explique les problèmes actuels" au Mali
 Gaddafi's influence in Mali's coup
Nicolas au Sahara par Jean-François Bayart
Restaurer l’ordre constitutionnel au Mali (ICG)

Les derniers coups d’État militaires :

Côte d’Ivoire (Robert Gueï en 1999), Centrafrique (François Bozizé en 2003), Mauritanie (Ould Vall en 2005 puis Ould Abdel Aziz en 2008), Guinée (Dadis Camara en 2008), Niger (Salou Djibo en 2010). 

Rappelons qu'Amadou Toumani Touré a accédé au pouvoir en 1991 après un coup d'Etat. Celui ci a eu vocation à mettre en place une transition politique démocratique débouchant sur une élection présidentielle.

Niger : calendrier de transition

Le porte-parole du Conseil suprême pour la restauration de la démocratie, à fixer la durée de la transition à douze mois à compter de son arrivée au pouvoir le 18 février 2010, conformément à la proposition du Conseil consultatif national.

Rappelons que le 4 août 2009 une nouvelle Constitution qui renforçait les pouvoirs du président déchu Tanja et lui accordait au moins trois ans de plus à la tête du pays avait été voté par référendum. La convocation des législatifs faisait parti des dispositions de cette nouvelle Constitution. Ce référendum controversé, boycotté par l’opposition et décrié par la Communauté internationale, s’etait tenu après que le Président Tandja ait dissout tour à tour le parlement puis la Cour constitutionnelle et modifié la loi électorale. Les élections anticipées s'étaient tenues pour tous les sièges de l'Assemblée nationale. 51,27% de participation.
Victoire du Mouvement national pour la société du développement (MNSD) (75 sièges sur 112).

Le 18 février 2010, le président Tandja a été renversé par un coup d’Etat militaire. Les militaires qui ont pris le pouvoir ont institué un « Conseil suprême pour la restauration de la démocratie » (CSRD), présidé par le Chef d’escadron Salou DJIBO, désormais chef de l’Etat (photo). Les premières mesures ont été de suspendre la Constitution et de dissoudre les institutions qui en découlaient.
Le CSRD a annoncé trois objectifs principaux : assainir la situation (lutte contre la corruption), réconcilier les Nigériens et restaurer la démocratie. Les membres du CSRD et du gouvernement se sont engagés à ne pas se présenter aux futures élections présidentielles.

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Les lectures du week end !

- "Britain and South Africa: The Old Guard Moves On" par Tom Cargill du Chatham House
- "Pourquoi l’Afrique est-elle sujette aux coups d’état ?" par Philippe HUGON
- "Zimbabwe: Political and Security Challenges to the Transition" Africa Briefing (International Crisis Group)
Selon l'International Crisis Group (pour le mois de février): 4 conflits ou situations conflictuelles se sont détériorées en février et 2 situations se sont améliorée.

En Côte d'Ivoire : "Preparations for Côte d’Ivoire’s long-delayed elections ground to a halt as the country’s president, Laurent Gbagbo, dissolved both the electoral commission and government on 12 February following accusations of electoral fraud and rising popular tensions. The move triggered strong condemnation from the opposition and was quickly followed by several days of violent protests in which at least 7 people were killed. Tensions eased following the formation of a new government and electoral commission in which opposition figures were afforded a continuing role. However, the crisis has underscored the still burning issue of identity and nationality in Côte d’Ivoire and the fragility of the country’s post-war transition."

Niger : "soldiers staged a successful military coup on 18 February, detaining President Tandja and announcing that all governing institutions were dissolved. The move followed a ten-month constitutional crisis grounded in Tandja’s efforts to extend his term in office. Thousands rallied in the capital Niamey in support of the takeover, and the coup leaders have pledged to restore constitutional order and hold elections in which no junta leaders will stand. The takeover comes in the context of a series of unconstitutional changes in government across the region, and has been widely criticised by the international community."

Au Kenya : "the coalition government was plunged into a new crisis when a dispute over two major corruption scandals escalated into a tense standoff between power-sharing partners President Kibaki and Prime Minister Odinga. Political tensions in Nigeria also increased over February. The appointment of Vice President Jonathan Goodluck as acting president, in the context of President Yar’Adua’s extended hospitalisation abroad, has created sharp divides within the country’s political elite. Uncertainty increased considerably on 24 February when Yar’Adua suddenly returned to Abuja amid high security and secrecy."

Au Yémen : "hopes were raised for an end to seven months of heavy fighting in the north when the government and Houthi rebels reached a ceasefire agreement on 12 February, after the rebels accepted several conditions including withdrawing from their positions, releasing government prisoners, and returning captured weapons. The ceasefire appeared to be holding despite a small number of rebel attacks later in the month. However, unrest continued in the country’s southern provinces, where clashes and sweeping arrests accompanied protests calling for the secession of former South Yemen."

En Guinée "prospects for a lasting transition to civilian rule continued to improve. On 21 February, Prime Minister Doré appointed a new interim government comprising opposition figures, trade unionists and former junta members. And in a move widely welcomed by the international community, the electoral commission announced plans for presidential elections to be held later this year."